Politique de confidentialité
I. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES
Conformément aux dispositions de la législation en vigueur, Bixoto (ci-après également Site Internet) s'engage à adopter les mesures techniques et organisationnelles nécessaires, selon le niveau de sécurité approprié au risque des données collectées.
Lois incorporées dans la présente politique de confidentialité
Cette politique de confidentialité est adaptée à la législation espagnole et européenne en vigueur sur la protection des données personnelles sur Internet. En particulier, elle respecte les règles suivantes :
- Le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).
- La Loi organique 3/2018, du 5 décembre, sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques (LOPD-GDD).
- Le Décret royal 1720/2007, du 21 décembre, approuvant le règlement de développement de la Loi organique 15/1999, du 13 décembre, sur la protection des données à caractère personnel (RDLOPD).
- La Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI-CE).
Identité du responsable du traitement des données personnelles
Le responsable du traitement des données personnelles collectées chez Bixoto est : BIXOTO IBERIA SL, ayant pour NIF : B67581330 et enregistrée au : Registre du commerce de Barcelone avec les données suivantes : Volume 47233, Feuillet 81, Feuille B 545531, Inscription 1, dont le représentant est : Pablo Regañas Soto (ci-après, le Responsable du traitement). Ses coordonnées sont les suivantes :
Adresse :
- Carrer de Sants 386, 6 2, 08028 Barcelone, Espagne
- Email de contact : contacto@bixoto.com
Délégué à la Protection des Données (DPD)
Le Délégué à la Protection des Données (DPD ou DPO en anglais) est chargé de veiller au respect de la réglementation sur la protection des données à laquelle Bixoto est soumise. L'utilisateur peut contacter le DPD désigné par le Responsable du traitement en utilisant les coordonnées suivantes : contacto@bixoto.com.
Registre des Données à Caractère Personnel
Conformément aux dispositions du RGPD et de la LOPD-GDD, nous vous informons que les données personnelles collectées par Bixoto via les formulaires étendus sur ses pages seront intégrées et traitées dans nos fichiers afin de faciliter, d'accélérer et de remplir les engagements établis entre Bixoto et l'Utilisateur, ou pour maintenir la relation établie dans les formulaires remplis, ou pour répondre à une demande ou une consultation de celui-ci. De même, conformément aux dispositions du RGPD et de la LOPD-GDD, sauf disposition contraire prévue à l'article 30.5 du RGPD, un registre des activités de traitement est maintenu, spécifiant, selon leurs finalités, les activités de traitement effectuées et les autres circonstances établies dans le RGPD.
Principes applicables au traitement des données personnelles
Le traitement des données personnelles de l'Utilisateur sera soumis aux principes suivants énoncés à l'article 5 du RGPD et à l'article 4 et suivants de la Loi organique 3/2018, du 5 décembre, sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques :
- Principe de licéité, loyauté et transparence : le consentement préalable de l'Utilisateur sera requis à tout moment, après une information complètement transparente sur les finalités pour lesquelles les données personnelles sont collectées.
- Principe de limitation de la finalité : les données personnelles seront collectées à des fins déterminées, explicites et légitimes.
- Principe de minimisation des données : les données personnelles collectées seront strictement nécessaires par rapport aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.
- Principe d'exactitude : les données personnelles doivent être exactes et constamment mises à jour.
- Principe de limitation de la conservation : les données personnelles ne seront conservées de manière à permettre l'identification de l'Utilisateur que pendant le temps nécessaire aux fins de leur traitement.
- Principe d'intégrité et de confidentialité : les données personnelles seront traitées de manière à garantir leur sécurité et leur confidentialité.
- Principe de responsabilité proactive : le Responsable du traitement sera responsable de garantir que les principes susmentionnés sont respectés.
Catégories de données personnelles
Les catégories de données traitées par Bixoto sont uniquement des données d'identification. En aucun cas, des catégories spéciales de données personnelles au sens de l'article 9 du RGPD ne sont traitées. Les données personnelles collectées par Bixoto comprennent les éléments suivants :
- Données nominatives d'état civil et de contact : nom, prénom, numéros de téléphone, adresses postales, adresse e-mail.
- Données de connexion : adresse IP.
- Données relatives aux transactions effectuées sur le Site : numéro de client, numéros de facture, numéros de colis, historique des commandes, numéros de ventes et numéros de commande.
- Données relatives à vos communications avec notre service client : voix, si vous n'avez pas opposé leur enregistrement.
Base légale du traitement des données personnelles
La base légale du traitement des données personnelles est le consentement. Bixoto s'engage à recueillir le consentement explicite et vérifiable de l'Utilisateur pour le traitement de ses données personnelles à une ou plusieurs fins spécifiques.
L'Utilisateur aura le droit de retirer son consentement à tout moment. Le retrait du consentement sera aussi facile que son accord initial. En règle générale, le retrait du consentement ne conditionnera pas l'utilisation du Site Web.
Lorsque l'Utilisateur devra ou pourra fournir ses données via des formulaires pour poser des questions, demander des informations ou pour des raisons liées au contenu du Site Web, il sera informé si le remplissage de l'un d'entre eux est obligatoire car ils sont indispensables pour le bon déroulement de l'opération effectuée.
Finalités du traitement des données personnelles
Les données personnelles sont collectées et gérées par BIXOTO IBERIA S.L dans le but de faciliter, d'accélérer et de respecter les engagements établis entre le Site Web et l'Utilisateur, ou de maintenir la relation établie dans les formulaires remplis par ce dernier, ou pour répondre à une demande ou une consultation.
De même, les données pourront être utilisées à des fins commerciales de personnalisation, opérationnelles et statistiques, ainsi que pour les activités propres à l'objet social de BIXOTO IBERIA S.L, ainsi que pour l'extraction, le stockage de données et les études marketing afin d'adapter le contenu offert à l'Utilisateur, ainsi que pour améliorer la qualité, le fonctionnement et la navigation sur le Site Web.
Au moment où les données personnelles sont collectées, l'Utilisateur sera informé des finalités spécifiques du traitement auxquelles les données personnelles seront destinées ; c'est-à-dire de l'utilisation ou des utilisations qui seront faites des informations collectées.
Bixoto ne conserve aucune donnée bancaire.
Períodos de retención de los datos personales
Les données personnelles ne seront conservées que pendant le temps strictement nécessaire aux fins de leur traitement et, en tout état de cause, uniquement pendant la période suivante : cinq ans, ou jusqu'à ce que l'Utilisateur demande leur suppression.
Au moment où les données personnelles sont collectées, l'Utilisateur sera informé de la durée pendant laquelle les données personnelles seront conservées ou, lorsque cela n'est pas possible, des critères utilisés pour déterminer cette durée.
Destinataires des données personnelles
Les données personnelles de l'Utilisateur peuvent être partagées avec les destinataires ou catégories de destinataires suivants, pour les finalités spécifiques suivantes :
Nous pouvons transférer vos Données Personnelles à des prestataires de services externes dûment autorisés avec lesquels nous travaillons, c'est-à-dire à certains fournisseurs de services spécialisés pour les finalités spécifiques suivantes :
- transactions bancaires (par exemple, banques, fournisseurs de services de paiement) ;
- gestion des relations avec les clients (par exemple, centres d'appels) ;
- livraison des produits (par exemple, transporteurs) ;
- informations (par exemple, envoi de courriels de confirmation de commande), et
- expérience client (par exemple, envoi d'enquêtes de satisfaction pour mesurer la satisfaction du client avec notre marque, avis sur nos produits ou services).
Dans ce dernier cas, Bixoto et ses sous-traitants ont la possibilité de contacter l'Utilisateur par e-mail pour l'inviter, sans contrepartie, à donner un avis en ligne sur la relation qualité/prix du Produit acheté sur le Site ou à partager son expérience en tant que client de Bixoto.
La soumission d'un avis est réservée exclusivement aux clients de Bixoto, avis qui doit nécessairement être lié à une expérience de consommation vécue personnellement et individuellement.
L'évaluation de l'Utilisateur est basée sur le nombre d'étoiles attribuées (maximum 5). L'Utilisateur attribue une note qui doit refléter les points positifs et les points d'amélioration qu'il a identifiés lors de son expérience de consommation sur le Site et qui sont destinés à conseiller les clients ou futurs clients de Bixoto dans leur décision d'achat sur le Site (tests de produits, processus de commande, délais et contact avec les services de Bixoto, etc.).
Bixoto invite l'Utilisateur à protéger sa vie privée et à ne pas divulguer d'informations sur ses données personnelles (nom, téléphone, e-mail, adresse postale, etc.) dans les avis publiés sur le Site.
Bixoto peut afficher les informations suivantes dans les avis :
- la date et l'heure de soumission de l'avis,
- la date de l'expérience de consommation,
- le nom et la première lettre du nom de l'auteur de l'avis,
- la marque et le modèle du véhicule de l'auteur de l'avis,
L'Utilisateur accepte que Bixoto et ses sous-traitants dûment autorisés puissent utiliser son adresse e-mail pour : l'inviter à publier des avis, le contacter pour lui notifier la publication ou le refus de publication de son avis, apporter une réponse à son avis, etc.
Tous les avis exprimés par l'Utilisateur sont potentiellement publiés pendant une période de trois (3) ans à compter de leur soumission, période correspondant à la période de référence du Produit couvert par l'avis. Les avis seront conservés par Bixoto pendant le temps nécessaire à leur exploitation.
En cas d'intention du Responsable du traitement de transférer des données personnelles vers un pays tiers ou une organisation internationale, au moment de la collecte des données personnelles, l'Utilisateur sera informé du pays tiers ou de l'organisation internationale vers lesquels les données sont susceptibles d'être transférées, ainsi que de l'existence ou non d'une décision d'adéquation de la Commission.
Données personnelles des mineurs
Respectant ce qui est établi dans les articles 8 du RGPD et 7 de la Loi Organique 3/2018 du 5 décembre sur la Protection des Données Personnelles et la Garantie des Droits Numériques, seuls les individus âgés de plus de 14 ans peuvent légalement consentir au traitement de leurs données personnelles par Bixoto. Si l'individu est âgé de moins de 14 ans, le consentement des parents ou tuteurs sera nécessaire pour le traitement, et ce dernier ne sera considéré comme légal que dans la mesure où ils l'auront autorisé.
Secret et sécurité des données personnelles
Bixoto s'engage à adopter les mesures techniques et organisationnelles nécessaires, en fonction du niveau de sécurité approprié au risque des données collectées, afin de garantir la sécurité des données personnelles et d'éviter la destruction, la perte ou l'altération accidentelle ou illicite des données personnelles transmises, conservées ou traitées autrement, ou la communication ou l'accès non autorisé à ces données.
Le Site Web est doté d'un certificat SSL (Secure Socket Layer), assurant ainsi que les données personnelles sont transmises de manière sécurisée et confidentielle, la transmission des données entre le serveur et l'Utilisateur, et en retour, étant totalement cryptée ou encodée.
Cependant, étant donné que Bixoto ne peut garantir l'inviolabilité d'Internet ni l'absence totale de pirates informatiques ou d'autres personnes accédant de manière frauduleuse aux données personnelles, le Responsable du traitement s'engage à informer l'Utilisateur sans délai indu lorsqu'une violation de la sécurité des données personnelles est susceptible d'entraîner un risque élevé pour les droits et libertés des personnes physiques. Conformément à ce qui est établi à l'article 4 du RGPD, une violation de la sécurité des données personnelles est définie comme toute violation de sécurité entraînant la destruction, la perte ou l'altération accidentelle ou illicite des données personnelles transmises, conservées ou traitées autrement, ou la communication ou l'accès non autorisé à ces données.
Les données personnelles seront traitées comme confidentielles par le Responsable du traitement, qui s'engage à informer et à garantir, par le biais d'une obligation légale ou contractuelle, que ladite confidentialité soit respectée par ses employés, associés et toute personne à qui l'information est accessible.
Droits découlant du traitement des données personnelles
L'Utilisateur a sur Bixoto et peut donc exercer contre le Responsable du traitement les droits suivants reconnus dans le RGPD et la Loi Organique 3/2018 du 5 décembre sur la Protection des Données Personnelles et la Garantie des Droits Numériques :
- Droit d'accès : Il s'agit du droit de l'Utilisateur d'obtenir la confirmation que Bixoto traite ou non ses données personnelles et, le cas échéant, d'obtenir des informations sur ses données personnelles spécifiques et sur le traitement que Bixoto a effectué ou effectue, ainsi que, entre autres, sur les informations disponibles sur l'origine de ces données et les destinataires des communications effectuées ou prévues à leur sujet.
- Droit de rectification : Il s'agit du droit de l'Utilisateur de faire rectifier ses données personnelles qui se révèlent inexactes ou, compte tenu des finalités du traitement, incomplètes.
- Droit d'effacement ("droit à l'oubli") : Il s'agit du droit de l'Utilisateur, sauf disposition contraire de la législation en vigueur, d'obtenir l'effacement de ses données personnelles lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ; l'Utilisateur a retiré son consentement au traitement et celui-ci ne repose sur aucune autre base légale ; l'Utilisateur s'oppose au traitement et qu'il n'existe pas de motif légitime pour poursuivre le traitement ; les données personnelles ont été traitées de manière illicite ; les données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale ; ou les données personnelles ont été obtenues dans le cadre d'une offre directe de services de la société de l'information à un enfant de moins de 14 ans. En plus de supprimer les données, le Responsable du traitement, compte tenu de la technologie disponible et du coût de sa mise en œuvre, doit prendre des mesures raisonnables pour informer les responsables du traitement des données personnelles de la demande de suppression de tout lien vers ces données personnelles.
- Droit à la limitation du traitement : Il s'agit du droit de l'Utilisateur de limiter le traitement de ses données personnelles. L'Utilisateur a le droit d'obtenir la limitation du traitement lorsque celui-ci conteste l'exactitude de ses données personnelles ; le traitement est illicite ; le Responsable du traitement n'a plus besoin des données personnelles mais l'Utilisateur en a besoin pour faire valoir ses droits ; et lorsque l'Utilisateur s'est opposé au traitement.
- Droit à la portabilité des données : En cas de traitement automatisé, l'Utilisateur a le droit de recevoir de la part du Responsable du traitement ses données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable du traitement. Dans la mesure du possible sur le plan technique, le Responsable du traitement transmettra directement les données à cet autre responsable.
- Droit d'opposition : Il s'agit du droit de l'Utilisateur de s'opposer au traitement de ses données personnelles ou de demander l'arrêt du traitement par Bixoto.
- Droit de ne pas être soumis à une décision fondée uniquement sur un traitement automatisé, y compris le profilage : Il s'agit du droit de l'Utilisateur de ne pas être soumis à une décision individuelle fondée uniquement sur un traitement automatisé de ses données personnelles, y compris le profilage, sauf disposition contraire de la législation en vigueur.
Par conséquent, l'Utilisateur peut exercer ses droits en adressant une communication écrite au Responsable du traitement avec la référence "RGPD-www.bixoto.com", en spécifiant :
- Nom, prénom de l'Utilisateur et copie de la pièce d'identité. Dans les cas où la représentation est admise, l'identification de la personne représentant l'Utilisateur sera également nécessaire par le même moyen, ainsi que le document justifiant la représentation. La copie de la pièce d'identité peut être remplacée par tout autre moyen légal permettant de prouver l'identité.
- Demande avec les motifs spécifiques de la demande ou des informations auxquelles il souhaite accéder.
- Domicile pour les notifications.
- Date et signature du demandeur.
- Tout document justifiant la demande formulée.
Cette demande et tout autre document joint peuvent être envoyés par courriel à :
- Adresse électronique : contacto@bixoto.com
Liens vers des sites Web tiers
Le Site Web peut inclure des liens hypertextes ou des liens permettant d'accéder à des pages Web de tiers autres que Bixoto, et qui ne sont donc pas exploités par Bixoto. Les propriétaires de ces sites Web auront leurs propres politiques de protection des données, étant eux-mêmes, dans chaque cas, responsables de leurs propres fichiers et de leurs propres pratiques de confidentialité.
Réclamations auprès de l'autorité de contrôle
Si l'Utilisateur estime qu'il existe un problème ou une violation de la réglementation en vigueur dans la manière dont ses données personnelles sont traitées, il aura le droit à une protection juridictionnelle effective et à déposer une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État où il a sa résidence habituelle, son lieu de travail ou le lieu de la prétendue violation. En Espagne, l'autorité de contrôle est l'Agence espagnole de protection des données (http://www.agpd.es).
II. POLITIQUE DE COOKIES
L'accès à ce Site Web peut impliquer l'utilisation de cookies. Les cookies sont de petites quantités d'informations stockées dans le navigateur utilisé par chaque Utilisateur - sur les différents appareils qu'il peut utiliser pour naviguer - afin que le serveur se souvienne de certaines informations que seul le serveur qui les a mises en œuvre lira ultérieurement. Les cookies facilitent la navigation, la rendent plus conviviale et n'endommagent pas l'appareil de navigation.
Les cookies sont des procédures automatiques de collecte d'informations relatives aux préférences spécifiques de l'Utilisateur lors de sa visite sur le Site Web dans le but de le reconnaître en tant qu'Utilisateur, de personnaliser son expérience et l'utilisation du Site Web, et peuvent également, par exemple, aider à identifier et résoudre les erreurs.
Les informations collectées via les cookies peuvent inclure la date et l'heure des visites sur le Site Web, les pages consultées, le temps passé sur le Site Web et les sites visités juste avant et après celui-ci. Cependant, aucun cookie ne permet à celui-ci de contacter le numéro de téléphone de l'Utilisateur ou tout autre moyen de contact personnel. Aucun cookie ne peut extraire d'informations du disque dur de l'Utilisateur ou voler des informations personnelles. La seule façon pour les informations privées de l'Utilisateur de faire partie du fichier cookie est que l'utilisateur fournisse personnellement ces informations au serveur.
Les cookies permettant d'identifier une personne sont considérés comme des données personnelles. Par conséquent, la Politique de Confidentialité décrite précédemment s'appliquera à ceux-ci. À cet égard, pour leur utilisation, le consentement de l'Utilisateur sera nécessaire. Ce consentement sera communiqué, sur la base d'un choix authentique, offert par une décision affirmative et positive, avant le traitement initial, révocable et documenté.
Cookies propres
Il s'agit des cookies qui sont envoyés à l'ordinateur ou au dispositif de l'Utilisateur et gérés exclusivement par Bixoto pour le bon fonctionnement du Site Web. Les informations collectées sont utilisées pour améliorer la qualité du Site Web, son contenu et l'expérience de l'Utilisateur. Ces cookies permettent de reconnaître l'Utilisateur en tant que visiteur régulier du Site Web et d'adapter le contenu pour lui offrir des contenus adaptés à ses préférences.
Cookies tiers
Il s'agit de cookies utilisés et gérés par des entités externes qui fournissent à Bixoto des services demandés par celle-ci pour améliorer le Site Web et l'expérience de l'utilisateur lors de la navigation sur le Site Web. Les principaux objectifs pour lesquels des cookies tiers sont utilisés sont l'obtention de statistiques d'accès et l'analyse des informations de navigation, c'est-à-dire comment l'Utilisateur interagit avec le Site Web.
Les informations obtenues concernent, par exemple, le nombre de pages visitées, la langue, l'emplacement à partir duquel l'adresse IP de l'Utilisateur accède, le nombre d'Utilisateurs qui accèdent, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur utilisé, l'opérateur ou le type de dispositif à partir duquel la visite est effectuée. Ces informations sont utilisées pour améliorer le Site Web et détecter de nouveaux besoins afin d'offrir aux Utilisateurs un contenu et/ou un service de qualité optimale. Dans tous les cas, les informations sont collectées de manière anonyme et des rapports sur les tendances du Site Web sont élaborés sans identifier les utilisateurs individuels.
Vous trouverez ci-dessous un tableau indiquant les cookies utilisés sur le Site, ainsi que leur finalité :
| Éditeur | Nom ou fonctions | Objectifs |
|---|---|---|
| Bixoto | Identification de la session, État de navigation, Choix de l'utilisateur d'Internet, Panier d'achat... | Cookies techniques qui nous permettent de garantir le bon fonctionnement de notre site. |
| HSID | Cookies de sécurité pour authentifier les utilisateurs d'Internet, éviter l'utilisation frauduleuse des informations de connexion et protéger les données des utilisateurs d'Internet contre les tiers non autorisés | |
| Google Analytics (_gat/_gads/_ua55, _ua55_gid/-dc_gtm_UA / google tag manager) | Ces cookies de mesure d'audience sont utilisés pour mesurer le trafic sur notre site afin d'évaluer ses performances. Ils ne collectent que des informations liées à l'utilisation du site web. Ces cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de trafic, excluant toute information individuelle. Pour plus d'informations sur le service Google Analytics, veuillez consulter le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=es | |
| Doubleclick Adwords (Google) | IDE | DoubleClick et Adwords, sont utilisés par Google pour enregistrer et informer des actions de l'utilisateur du site web après avoir vu ou cliqué sur l'une des annonces de l'annonceur afin de mesurer l'efficacité et de présenter des annonces ciblées à l'utilisateur. Vous pouvez modifier vos préférences en accédant au lien suivant : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=es |
| Bing | MUIDB / MUIDB / MUID /1P_JAR / ANID / DV /NID/ CONSENT | Microsoft utilise Bing pour enregistrer et informer des actions de l'utilisateur du site web après avoir vu ou cliqué sur l'une des annonces de l'annonceur afin de mesurer l'efficacité et de présenter des annonces ciblées à l'utilisateur. Vous pouvez modifier vos préférences en accédant au lien suivant : https://support.microsoft.com/es-es/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies |
| GoogleAdservingTest/ _gcl_au | Les cookies sont également utilisés pour sélectionner des annonces en fonction de leur pertinence pour l'utilisateur d'Internet, pour améliorer les rapports sur les performances de la campagne et pour éviter l'affichage d'annonces que l'utilisateur d'Internet a déjà vues. Vous pouvez modifier vos préférences en accédant au lien suivant : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=es | |
| tr | Vous permet de partager Bixoto.com sur votre page Facebook (onglet J'aime). Pour plus d'informations, veuillez consulter leur politique d'utilisation des données : https://www.facebook.com/policy.php. | |
| datr / sb/ fr/fbp | Utilisé par Facebook pour fournir une gamme de produits publicitaires, tels que des offres en temps réel d'annonceurs tiers. Pour plus d'informations, veuillez consulter leur politique d'utilisation des données : https://www.facebook.com/policy.php. |
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III. ACCEPTATION ET MODIFICATIONS DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Il est nécessaire que l'Utilisateur ait lu et soit d'accord avec les conditions sur la protection des données personnelles contenues dans cette Politique de Confidentialité et de Cookies, ainsi que d'accepter le traitement de ses données personnelles pour que le Responsable du traitement puisse procéder à celui-ci dans la forme, pendant les délais et pour les finalités indiquées. L'utilisation du Site Web impliquera l'acceptation de la Politique de Confidentialité et de Cookies de celui-ci.
Bixoto se réserve le droit de modifier sa Politique de Confidentialité et de Cookies, selon son propre critère, ou motivé par un changement législatif, jurisprudentiel ou doctrinal de l'Agence Espagnole de Protection des Données. Les changements ou mises à jour de cette Politique de Confidentialité et de Cookies ne seront pas notifiés explicitement à l'Utilisateur. Il est recommandé à l'Utilisateur de consulter cette page régulièrement pour être informé des derniers changements ou mises à jour.
Cette Politique de Confidentialité et de Cookies a été mise à jour le 2 mars 2020 pour se conformer au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil, du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) et à la Loi Organique 3/2018, du 5 décembre, sur la Protection des Données Personnelles et la garantie des droits numériques.
Dernière modification : 2 mars 2020.